Collecte de données personnelles
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiéerelative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site www.autourdupotager.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés(www.cnil.fr), sous le numéro 1476183 v 0.
Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives sur le site dispose de droits d’opposition, d’accès et de rectification de ces données (articles 38,39,40,41 et 42 de la loi). Il peut ainsi exiger que soient complétées, mises à jour ou effacées les informations le inexactes le concernant.
Ce droit s’exerce en justifiant de son identité par le formulaire de contact
Propriété intellectuelle
La structure générale, textes, images, vidéos,documents téléchargeables, figurant sur www.autourdupotager.com sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants.
Prestataire d’hébergement
OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Limitation de responsabilité
Nous apportons le plus grand soin à la création de ce site web. Cependant nous ne pouvons garantir que les informations présentées soient exemptes d’erreur ou d’omissions.
L’internaute est également conscient que ces informations sont susceptibles d’être modifiées sans avis préalable.
Les liens présents sur www.autourdupotager.com dirigeant les utilisateurs vers d’autres pages Internet ne peuvent en aucun cas engager notre responsabilité quant au contenu des sites.